Déposée le 23 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COGEN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEN domicilié(e) 11 place Marceau,13002 MARSEILLE (dossier no 2329008) - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 357 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Claude GUICHERD domicilié(e) 383 rue Paradis,13008 MARSEILLE (dossier no 2329008) - 13008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGEN SARL - 11 place Marceau,13002 MARSEILLE (dossier no 2329008) - 13002 - France - SIREN 331357806
Maître Marie-Claude GUICHERD - 383 rue Paradis,13008 MARSEILLE (dossier no 2329008) - 13008 - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2329008 - Publication au BOPI 2006-12-05
Renouvellement sans limitation n°2080015 - Publication au BOPI 1997-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Vêtements chaussures, chappelerie, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, electriques, photographiques, optiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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